GLOSSAIRE
Actif
général : L'ensemble de la gestion des avoirs
de la compagnie et des clients (et donc des familles de contrat) est effectuée
dans un même actif.
Actif
isolé : L'assureur investit les fonds dans un actif " assis " sur des
investissements choisis au sein de l'actif général.
Actif
cantonné : L'assureur doit investir les fonds qu'il reçoit des souscripteurs
dans des placements diversifiés (immobilier, obligations, actions, etc. ... ).
Dans le cas d'une gestion au travers d'un actif cantonné, chaque contrat ou famille
de contrats a un fonds propre ; l'actif est identifiable en comptabilité par rapport
à un passif précis.
Années
(meilleures) : Voir salaire annuel moyen. Agirc
: Association générale des institutions de retraite complémentaire des cadres,
créée le 1er avril 1947. Depuis le 1er janvier 1974, tous les salariés cadres
cotisent obligatoirement à une caisse de retraite complémentaire affiliée à l'Agirc.
Arrco
: Association des régimes de retraite complémentaire, créée le 8 décembre 1961.
Depuis le 6 juin 1973, tous les salariés cotisent obligatoirement à une caisse
de retraite complémentaire affiliée à l'Arrco. Assurance
décès : Mécanisme de protection contre les conséquences du décès. L'assuré
verse à fond perdu des sommes modérées. S'il vient à décéder pendant la période
de validité du contrat, le bénéficiaire reçoit de l'assureur un capital important.
Assurance
vie : Mécanisme d'épargne à long terme bénéficiant d'un régime fiscal privilégié,
tant au regard de l'imposition des gains que des droits de succession. Avance :
C'est un prêt consenti par l'assureur dont le remboursement est garanti (pour
l'assureur) par le montant de l'épargne acquise. En règle générale, cette opération
n'affecte pas le contrat (PB, fiscalité, etc. ... ) cependant, pour que l'opération
soit légale, il est nécessaire de facturer un intérêt qui sera prélevé sur l'épargne
acquise s'il n'est pas payé directement par l'emprunteur.
Baby-Boom
: Phénomène de naissances nombreuses survenu dans les années qui ont suivi la
Seconde Guerre mondiale. Ces générations nombreuses commenceront à perdre leur
retraite à partir de 2005 (voir Papy Boom).
Capitalisation : Dans le vocabulaire financier de l'épargne, ce terme
désigne la technique qui consiste à ajouter, généralement en fin d'année civile,
le montant des gains acquis durant l'année au montant du capital. Le nouveau
capital ainsi obtenu rapportera lui-même des intérêts l'année suivante. En
matière de retraite, ce terme s'oppose à "répartition". Il désigne la technique
qui consiste à placer sur les marchés financiers les sommes versées par les
actifs. Quand ces derniers prendront leur retraite, le capital accumulé, grossi
des gains financiers probables, sera réparti entre eux sous forme de pensions
viagères.
Compte titres : Compte ouvert au nom du titulaire dans une banque, une
société de bourse, une société de gestion de portefeuille, où sont inscrits les
titres côtés en bourse (actions, obligations ou autres) qu'il achète.
Contrat
en devises : Ce contrat fonctionne comme un contrat en euros, la
seule différence est que l'épargne investie suit l'évolution de la monnaie
support. Le contractant supporte donc un risque de change.
Contrat
en euros : Comme son nom l'indique ce contrat s'exprime en euros
et non pas en UC. Le souscripteur confie donc à l'assureur des euros à charge
pour lui de les investir et de les valoriser. Chaque année l'assureur garantit
une rémunération (qui à la limite pourrait être de 0%) plus une PB qui sont
généralement " cliquetées ", le cliquet étant une coutume, pas une obligation
: on peut très bien avoir un contrat en euro non cliqueté.
Contrats
multisupports : Ce type de contrat permet aux souscripteurs de répartir leur
épargne entre plusieurs supports proposés par l'assureur (sicav, fcp, etc. ...
). Ces supports peuvent être arbitrables ou non en fonction de limites préétablies
ou non (montant, fréquences, etc. ... ).
Contrat
UC : Dans ce type de contrat le client choisi d'investir dans une ou plusieurs
unités de compte. Le cas limite est celui des contrats dédiés (grosses primes
uniques).
Cotisation
: Somme prélevée sur les revenus d'activité d'un individu pour alimenter un régime
de retraite. La majeure partie de ces cotisations est obligatoire.
Coupon
: Revenu versé periodiquement (en général, chaque année) au propriétaire d'une
obligation, titre côté en Bourse.
Date d'effet ou de valeur : Ce sont les dates à partir desquelles
l'épargne commence à produire des intérêts.
Exemple
: - le 1er jour du mois du versement ; -
le jour du versement ; - le 1er jour de la prochaine quinzaine
suivant le versement ; - le 1er jour du mois suivant le versement. NB
: la date d'effet de la capitalisation peut être différente de la date d'effet
du contrat.
Déduction du revenu : Avantage fiscal qui consiste en une diminution du
revenu soumis à l'impôt. Pour une déduction d'un même montant, l'économie d'impôt
sera d'autant plus importante que, du fait de la masse de ses revenus, le contribuable
bénéficiaire est soumis à un taux d'imposition élevé.
Dividende : Part du bénéfice réalisé par une société qui est distribuée
(en principe chaque année) au propriétaire d'une action de cette société.
Durée :
Tout contrat a une échéance (même les contrats à versements libres qui ont une
durée vie-entière). Cette échéance conditionne la durée du contrat. La durée fiscale
idéale est de 8 ans pour les contrats d'épargne.
Durée
moyenne d'un contrat : C'est la durée de vie constatée sur une même famille
de contrat (on parle en général de durée moyenne à la souscription).
Effet
de cliquet : Cette opération permet de garantir de façon définitive l'acquisition
des bénéfices distribués sur l'épargne. Celle-ci ainsi que les intérêts qu'elle
génère ne pourront donc pas baisser.
Espérance
de vie : Ne confondez pas l'espérance de vie à la naissance et l'espérance
de vie à un âge donné. Alors que l'espérance de vie à la naissance est actuellement
de 82 ans pour une femme , une femme de 82 ans a encore, statistiquement, une
espérance de vie de onze ans.
Fonds de pension : Mécanismes d'épargne par capitalisation pour la retraite
largement employés dans certains pays, mais qui n'existent pas encore en France.
Fonds profilé : Produit d'épargne composé de valeurs mobilières (actions,
obligations, titres monétaires...) gérées par un professionnel. L'épargnant choisit
entre trois profils qui, du fait de leur composition, présentent des niveaux de
risques différents : prudent, équilibré, dynamique. Sur le long terme, (au-delà
de cinq à dix ans), les fonds les plus risqués (dynamiques) sont supposés réaliser
la meilleure performance.
Frais : Prélèvements éffectués, dans beaucoup de formules de placement,
par l'établissement gestionnaire. On distingue les frais d'entrée, prélevés sur
chaque versement, et les frais de gestion, prélevés chaque année sur la masse
de l'épargne en compte (l'encours).
Frais d'adhésion : Ce sont des droits d'entrée payés lors de la souscription
(essentiellement sur les contrats associatifs à gestion paritaire), ils sont récurrents
sur les contrats à versements programmés.
Frais
de gestion : Ce sont des frais prélevés sur l'épargne gérée (y compris
la PB); on parle également de frais sur encours.
Frais
escomptés : Frais d'acquisition prélevés en une seule fois au début des
contrats à primes périodiques et calculés en fonction de la durée prévue.
Frais
sur chaque versement : Ce sont des frais de souscription prélevés sur
chaque versement. Ils peuvent être linéaires ou dégressifs (rare).
Garanties
complémentaires : Ce sont les garanties offertes en sus des garanties
principales. Il s'agit essentiellement, pour les contrats d'épargne, des garanties
de bonne fin et d'exonération.
Gestion
Actif et Passif : Etude de l'adéquation des actifs (investissements)
et des passifs (engagements à l'égard des assurés).
Inflation : Phénomène lié à la dépréciation monétaire, ou encore à la hausse
des prix. Une forte inflation diminue le pouvoir d'achat d'une personne qui dispose
d'un revenu fixe-salaire ou rente.
Intérêts
capitalisés : Cette Opération consiste à capitaliser les intérêts et
donc à servir des "intérêts sur les intérêts". Egalement : intérêts composés.
Intérêts
simples : Cette opération consiste à servir des intérêts échus à
date déterminée; il n'y a pas d'intérêts sur les intérêts.
Liquidité : Un placement est dit liquide quand l'épargnant est en mesure
de récupérer rapidement son épargne. L'immobilier est très peu liquide : il faut
plus d'un mois, du fait du formalisme des transactions, pour récupérer en numéraire
la valeur du bien vendu. Les livrets d'épargne sont liquides et sans risque. Les
actions et obligations côtées en Bourse sont liquides, au prix du risque d'une
baisse rapide de leur valeur.
Majoration : Différentes circonstances ouvrent droit, dans certains régimes,
à une pension de retraite majorée. Par exemple, dans le régime général des salariés,
le fait d'avoir élevé au moins trois enfants.
Minimum
vieillesse : Plusieurs allocations (allocation spéciale vieillesse, allocation
supplémentaire du Fonds de solidarité vieillesse, etc...) peuvent composer cette
somme minimale que vous percevrez quand vous serez âgé.
Minoration
: Réduction de votre pension de retraite qui intervient si vous prenez votre retraite
avant l'âge de 65 ans sans avoir cotisé pendant le nombre de trimestres requis.
Le coefficient de minoration, par lequel est multipliée votre pension "normale",
dépend de votre âge et du nombre de trimestres manquants.
Option
au terme : Ce sont les possibilités offertes au bénéficiaire
au terme d'un contrat de capitalisation ou d'épargne. Il s'agit essentiellement
du paiement sous forme de
- capital ;
- rente certaine ;
- rente viagère revalorisable réversible (totalement ou
partiellement);
- rente viagère avec des annuités garanties;
- un panachage de l'ensemble.
OPCVM : Un
Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) est
une société anonyme ou un fonds dont l objet est
de gérer des valeurs mobilières.
Plus d'informations, cliquez
ici.
Papy-boom : Répercussion, soixante années plus tard, du baby-boom des années
d'après-guerre : à partir de 2005, des classes d'âge nombreuses prendront leur
retraite. C'est le financement de leurs pensions qui pose problème au système
de répartition en vigueur dans notre pays.
Paritarisme : Mode de gestion des régimes de retraite qui associe les partenaires
sociaux, sans implication directe de l'Etat.
Partenaires sociaux : Représentants des salariés et des employeurs, associés
dans la gestion "paritaire" des régimes de retraite des salariés du secteur privé.
Participation aux bénéfices : Elle n'existe que dans les
contrats en devises ou en euros. Les assureurs sont obligés de servir au moins
85 % de leurs profits financiers et 90 % de leurs bénéfices techniques (ou
le cas échéant 100% de leurs pertes techniques) après déduction du taux de
rémunération garanti et des pertes d'exploitation.
Pension de retraite : Rente viagère servie aux retraités, déterminée par
le niveau des cotisations qu'ils ont versées durant leur vie active.
Pension à taux plein : Pension de retraite qui n'est pas affectée par des
minorations. Elle est perçue par la personne qui part à la retraite à l'age prévu
(au moins 60 ans, en général) après avoir cotisé pendant le nombre de trimestres
requis. Dans le régime de base des salariés, la pension à taux plein représente
50% du salaire annuel moyen.
Pension
à taux réduits : Pension de retraite affectée (définitivement) d'une minoration.
Plafond de la Sécurité sociale (PSS) : Montant de revenu, révisé chaque
année, qui sert de seuil pour le calcul des cotisations sociales ou de certaines
prestations sociales, telles les pensions de retraite. Pour l'année 2002,
le plafond de la Sécurité sociale, ou PPS, est de 2.352 € par mois soit
28.224 € par an.
Plus-value : Différence entre le prix d'achat d'un bien quelconque et son
prix de vente, quand cette différence est positive. Dans le cas inverse, on parle
de moins-value.
Point de retraite : Certains régimes de retraite fonctionnent suivant le
système des points. Les cotisations versées sont converties en points, suivant
la valeur d'acquisition du point, fixée chaque année. à l'heure de la retraite,
le montant de la pension s'obtient en multipliant le nombre total des points acquis
année après année par la valeur de service du point, elle aussi fixée chaque année.
Prime de fidélité : C'est une rémunération supplémentaire accordée
au souscripteur qui laisse son épargne jusqu'au terme du contrat (cf. art R132-1
du Code des assurances).
Provisions :
Ce sont les sommes que les compagnies doivent mettre en réserve pour pouvoir faire
face à leurs engagements. Elles peuvent être de plusieurs natures :
-
mathématiques : qui permettent à l'assureur de faire face à ses engagements
par rapport à l'assuré et aux bénéficiaires ; -
pour participation aux excédents : différence (pour une année donnée) entre
les PB attribuées collectivement aux assurés et les PB attribuées contrat par
contrat. Elle permet le lissage de la PB, et doit être reversée au plus tard dans
les 8 ans suivant la dotation. - de réserve de capitalisation
: qui servent à protéger l'actif de sa dépréciation ou de la chute de revenus
qu'il génère ; - de gestion : qui servent à couvrir
les charges de gestion futures des contrats lorsque ces charges dépassent les chargements
; - pour aléas financiers : qui servent à compenser
la baisse de rendement de l'actif, dans le cas où l'intérêt technique serait supérieur
à ce rendement ; - pour sinistres à payer : qui permettent
à l'assureur de faire face à un sinistre dans le cadre de la prévoyance.
Rachat :
Cela consiste à retirer une partie ou toute l'épargne du contrat avant son terme.
Rachat
(valeur de) : Montant versé par l'assureur en cas de rachat.
Réduction : Cette
opération consiste à cesser de payer les primes de façon partielle ou totale.
Le contrat se poursuit avec une garantie inférieure à celle prévue à l'origine.
En fait tout est recalculé comme si l'engagement de départ était moindre.
Réduction
d'impôt : Avantage fiscal qui consiste en une diminution du montant de l'impôt
dû. Cet avantage est donc indépendant du taux d'imposition du contribuable.
Régime
matrimonial : Cette expression désigne le type de contrat qui unit les deux
membres d'un couple. à défaut de contrat de mariage, le couple marié depuis le
1er ƒévrier 66 est marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts (tous
les biens acquis après la date du mariage sont communs aux deux époux : les biens
que chacun possédait avant cette date, ou qui lui viennent par donnation ou par
succession, lui appartiennent en propre). Par contrat, il est possible d'opter
pour une autre répartition du patrimoine : séparation de biens, communauté universelle,
participation aux acquêts...
Rente
garantie : Il existe plusieurs options au terme du contrat est notamment
la rente viagère. Elle est calculée en fonction d'un taux de rente qui peut être
garanti :
- à la souscription, -
au cours du contrat, - à l'échéance du contrat. Rendement
: Dans le monde de l'épargne, c'est, exprimé en pourcentage annuel,ce que rapporte
un capital placé. Actuellement, le livret A sert un rendement de 2,25% par an.
à ne pas confondre avec la rentabilité globale d'un placement qui prend en compte,
en plus du rendement strict, la plus-value (ou la moins-value !) constatée à la
sortie.
Rente
viagère : Pension versée au bénéficiaire de la rente jusqu'à son décés. Un
individu peut se constituer volontairement une rente viagère, par exemple en vendant
un appartement "en viager" à une autre personne, ou bien en "aliénant" (en abandonnant)
un capital entre les mains d'une compagnie d'assurances. Les pensions de retraite
(régime de base et régimes complémentaires) sont viagères.
Répartition
: Technique de financement des pensions de retraite majoritairement utilisée en
France. Les cotisations versées par les actifs sont réparties immédiatement (diminuées
des coûts de fonctionnement) entre les retraités.
Réversion
: Mécanisme qui permet, sous certaines conditions, au veuf ou à la veuve de percevoir
une partie de la pension de retraite qui était versée ou qui devait être versée
à son épouse ou à son époux décédé(e).
Salaire annuel moyen (SAM) : Chiffre utilisé pour le calcul de votre pension
de retraite. Il correspond à la moyenne des salaires d'un certain nombre d'années,
ce nombre variant, dans la règlementation actuelle, entre 10 et 25 suivant votre
année de naissance.
Taux
d'appel : Concerne une pratique mise en œuvre pour renflouer les caisses
de retraite complémentaire des salariés, Arrco et Agirc. Avec le taux d'appel
de 125% pratiqué, on vous prélève une cotisation de 25 € pour 20 €
destinés au paiement des retraites. Les 5 € de différence n'ouvrent pas
de droits à pension pour le cotisant.
Taux
de remplacement : Rapport entre la pension de retraite servie et le dernier
revenu du nouveau retraité. Si vous gagniez 60.000 € par an et que votre
pension de retraite n'est que de 4.000 €, on dit que le taux de remplacement
est de 4.000 / 60.000=0.66 soit 66 %.
TMG :
C'est le taux minimum garanti (ou taux technique) qui correspond bien souvent
au taux maximum autorisé, soit pour 1995 60% du TME (taux moyen des émissions
des emprunts d'Etat) pour une durée maximale de 8 ans. Au delà, la
limite est obligatoirement de 4,5%.
Pour les contrats conclu depuis le 01/06/95, le taux
garanti maximal est présenté dans le tableau ci-après :
| Catégories
de contrats | Taux garanti maximal | | A
prime unique ou à versements libres de 8 ans et plus. | 75%
du TME soit 3,75% au 01/06/98 | | A prime unique ou
à versements libres au-delà de 8 ans. | Le plus
bas des deux taux suivants : - 60% du TME, soit 3% au 01/06/98- ou 3,5% | | A
prime périodiques ou à capital variable (quelle que soit la durée). |
Tontine : Pour
le Code Général des Impôts (art 754 A) la tontine est une clause insérée dans
un contrat d'acquisition en commun selon laquelle la part du ou des premiers décédés
reviendra aux survivants. Dans le cadre de l'assurance-vie c'est une association
de personnes physiques mettant en commun des sommes pour une échéance fixée à
l'avance. Comme le rachat et l'avance sont impossibles, les fonds sont partagés
entre les survivants au terme. Il s'agit donc d'un pari que l'adhérent fait sur
sa propre chance personnelle de survie à long terme (et sur la mort de ses "copains").
Valeur
de service : Valeur, une année donnée, du "point de retraite" dans les régimes
qui fonctionnent ainsi. La pension correspondante est égale à la valeur de service
multipliée par le nombre de points acquis.
Versement
libre ou exceptionnel : C'est une opération dans laquelle les modalités
de versement ne sont pas fixées.
Versement
périodique (ou programmé) : Il s'agit d'une épargne régulière prévue
pour la durée entière du contrat.
Versement
unique ou PU : La totalité de la souscription est prévue au départ.
Tout versement ultérieur est considéré comme une nouvelle prime unique.
Volatilité
: Caractéristique d' un produit d'épargne. Un produit est très volatil quand sa
valeur est susceptible de varier fortement et rapidement. L'immobilier est peu
volatil, les actions, côtées chaque jour, sont volatiles-mais certaines le sont
plus que d'autres!
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